L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Bruno Le Roux pour accéder, au-delà de la COP 21, à une société à bas carbone (no 3219), et de la proposition de résolution de M. Jean-Claude Fruteau tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21(no 3171).
La conférence des présidents a décidé que ces deux propositions donneraient lieu à une discussion générale commune.