Intervention de Denis Baupin

Il est bien plus anodin que les précédents mais tout de même important si l’on veut favoriser le développement de nouveaux véhicules moins polluants. Le dispositif de bonus-malus actuel exclut les véhicules innovants tels que la Twizy. Vous avez déclaré, lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2016, ne pas savoir de quoi il s’agit, monsieur le secrétaire d’État. J’espère que vos services ont eu le temps depuis lors d’en faire l’expérience et de vous mettre au courant. Ce véhicule est certes un concurrent de la Smart, à laquelle vous êtes sans doute attaché car elle est produite dans votre région, mais constitue une innovation distincte due en outre à un constructeur automobile français. J’entends souvent dire ici qu’il faut défendre les entreprises françaises, or la Twizy a été réalisée par Renault.

Ce véhicule est considéré comme un quadricycle. L’amendement propose donc d’étudier la possibilité de faire bénéficier ces véhicules d’un bonus spécifique, pas forcément de même niveau que celui applicable aux véhicules automobiles les plus chers mais proportionné. Il en résulterait à la fois une aide à l’achat et un signal positif à destination de nos concitoyens pour lesquels l’existence d’un bonus signifie que le produit concerné participe d’une évolution positive. Ce genre de véhicule de petite taille, très peu polluant, doit être privilégié et soutenu dans le cadre de la transition écologique.