Intervention de Emeric Bréhier

Il s'agit d'introduire un peu de souplesse dans le dispositif, lorsque la pratique ou la culture de certaines disciplines le justifie. Je pense notamment à la recherche en informatique, où il est de coutume de déposer ses articles avant même leur publication, pour permettre à la communauté scientifique d'y réagir. L'arrêté permettra également de s'adapter aux disciplines dans lesquelles les éditeurs ont une pratique du libre accès plus avancée que d'autres. Cette disposition donnerait de la souplesse au ministère de la recherche et de l'enseignement supérieur pour décider avec le monde de la recherche et de l'édition. Les délais de six et de douze mois deviendraient ainsi de simples seuils maximaux.