Intervention de Frédérique Massat

Je vous remercie, monsieur le président. Nous allons maintenant procéder au vote sur votre nomination.

Après le départ de M. Philippe Wahl, il est procédé au vote sur la nomination par appel à la tribune et à bulletins secrets.

Les résultats du scrutin sont les suivants :

Nombre de votants

Bulletins blancs ou nuls

Suffrages exprimés

Pour

Contre

Abstention

La commission a examiné ensuite, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 3280) (Mme Brigitte Allain, rapporteure).

Le tableau ci-dessous récapitule la décision de la commission :

N°AuteurGroupePlaceAlinéa28M. PELLOIS HervéSRCPREMIER229M. PELLOIS HervéSRC212Mme ALLAIN BrigitteEcolo230M. PELLOIS HervéSRC235Mme Allain 217Mme AUROI DanielleEcolo231M. PELLOIS HervéSRC2 32M. PELLOIS HervéSRC633M. PELLOIS HervéSRC613Mme ALLAIN BrigitteEcolo3516Mme ALLAIN BrigitteEcoloap 818Gouvernementap 3