Intervention de André Chassaigne

On serait en quelque sorte des buveurs d’air. Cette image montre que l’on entre dans une société où l’appropriation pour faire du profit n’a plus de limites.

Cela va des communautés amérindiennes, dont on casse les principes de fonctionnement – sans égard pour les générations et les siècles pendant lesquels elles se sont perpétuées –, au nom d’un village qui sera utilisé pour des raisons commerciales, en passant par les semences rentabilisées grâce aux manipulations génétiques. Derrière tout cela, c’est le miroir aux alouettes de la société marchande et la marchandisation de l’ensemble de notre société.

Face à cela, il faut des gestes et des signes forts. Quant aux arguments qui sont mis en avant – je le dis sans faire de provocation – pour justifier le renoncement à agir, les hésitations, pour ne pas dire les tergiversations du Gouvernement et de la commission, ils ne tiennent pas. Dans le domaine commun informationnel, il s’agit de viser des oeuvres non appropriables, celles dont les droits patrimoniaux sont échus et celles pour lesquelles les auteurs ont donné des droits de reproduction et de diffusion. Or c’est sur ces oeuvres que les marchands mettent la main pour faire du profit et exploiter pour des droits exclusifs telle ou telle oeuvre.