Intervention de Sergio Coronado

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire, mes chers collègues, je comptais saluer également M. le président de la commission des lois ainsi que les rapporteurs au fond et pour avis, mais, puisque ils n’ont pas encore rejoint l’hémicycle, je prendrai, avant de le faire, le temps d’expliquer de quelle manière votera le groupe écologiste.

Le projet de loi pour une République numérique, que nous allons adopter aujourd’hui, a fait l’objet d’un long travail préparatoire auquel de nombreux acteurs du numérique ont été associés. La consultation publique lancée par le Conseil national du numérique a, d’abord, duré six mois, le temps de tenir, sur l’ensemble du territoire, des réunions publiques. Elle a débouché sur l’élaboration d’un rapport.

Une fois la rédaction du projet de loi achevée, le texte en a été, grâce à une plateforme en ligne, porté à la connaissance du public. De nombreux changements lui ont encore, à ce stade, été apportés : cinq articles l’ont, notamment, complété.

Comme l’avait fait Mme Axelle Lemaire en commission, je forme le voeu que cette méthode originale suscite l’inspiration et devienne une référence dans la fabrication de la loi.

Je veux aussi – et je me félicite naturellement de son arrivée dans l’hémicycle – saluer le travail attentif et exigeant du rapporteur, qui a contribué à faire entendre la voix du Parlement, parfois contre l’avis même du Gouvernement.