Intervention de Esméralda Luciolli

Réunion du 20 janvier 2016 à 16h30
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Esméralda Luciolli, rapporteure extérieure de la Cour des comptes :

Des modes de prise en charge équivalents à l'HAD existent dans plusieurs pays mais les comparaisons sont difficiles car les organisations diffèrent. Dans certains cas, le modèle repose sur des personnels hospitaliers qui interviennent en dehors de l'établissement. C'est ainsi qu'à Barcelone, notamment en gériatrie, des infirmiers attachés au service des urgences se rendent au domicile du patient pour installer la prise en charge et le matériel. Aux États-Unis, le régime des vétérans fonctionne aussi avec du personnel qui se rend au domicile du patient pour démarrer l'HAD, et il existe une certaine souplesse qui permet de réquisitionner assez rapidement des effectifs supplémentaires. En France, quelques expériences ont été menées, hors cadre de l'HAD, avec des équipes mobiles issues de services hospitaliers de gériatrie de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Mais le modèle n'est pas transposable dans le domaine de l'HAD, compte tenu d'un contexte réglementaire assez rigide.

Dans notre enquête de 2013, nous avons réalisé une revue assez poussée de la littérature publiée sur le sujet. Nous y distinguons deux types de prise en charge : l'une pour les pathologies aiguës, l'autre pour les maladies chroniques. Dans le premier cas, le retour à domicile suit un protocole standardisé, et la prise en charge, très technique mais de relativement courte durée, émane souvent de structures hospitalières. Le second cas se rapproche de nos prises en charge de soins palliatifs à domicile. Pour ce type de prise en charge, les modèles anglo-saxons reposent davantage sur le tissu de santé « primaire » ou « communautaire ». Les intervenants ont l'habitude d'intervenir au domicile des patients. Leur technicité est moindre que dans le premier cas de figure, mais il faut noter que les infirmiers ont des missions plus étendues et une autonomie plus grande que leurs homologues français ; ils ont, par exemple, la possibilité d'ajuster certaines prescriptions.

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