Intervention de Hervé Mariton

Plutôt que de se donner l'ambition de refonder la filiation et la famille, le Gouvernement aurait pu faire le choix d'examiner ce que l'on pourrait tirer de l'adoption simple.

L'adoption simple est un outil efficace, pouvant répondre à de nombreuses situations concrètes. Son nom est cependant une source de difficultés. Nous sommes très hostiles à l'adoption plénière, et hostiles à l'adoption simple parce que, hélas !, sa désignation, au-delà d'un cadre juridique qui est bien établi, porte une vision caractérisée par la confusion. Mais le Gouvernement, en anticipant le débat sur le droit des tiers, aurait pu choisir une autre voie : transformer l'adoption simple, éviter toute confusion – y compris terminologique – avec l'adoption plénière, et lui donner la possibilité de répondre à certaines situations concrètes auxquelles nous sommes confrontés aujourd'hui. Il aurait pu proposer une solution objectivement moins choquante. Si nous défendons ces amendements de suppression, c'est donc aussi parce que vous vous êtes enfermés dans ce choix idéologique. Pour notre part, nous sommes prêts à proposer de changer le nom de l'adoption simple et d'en faire un outil pour répondre à la problématique du droit des tiers, y compris dans les foyers dont les deux membres sont du même sexe.

Je le répète : nous adoptons une approche concrète, tandis que vous êtes bloqués dans une approche idéologique, dont vous faites payer le prix à l'ensemble de la société.