Intervention de Michel Lesage

Cette proposition de résolution n'a pas vocation à traiter tous les problèmes de pollution atmosphérique ; elle ne traite que de la pollution des véhicules automobiles, à la suite du scandale Volkswagen de 2015, en se gardant de toute généralisation.

Elle ne tient compte, par ailleurs, que des polluants atmosphériques, et non du CO2 ni d'autres polluants. C'est le choix de la commission des affaires européennes au départ. Cela ne signifie pas que ces autres sources de pollution n'existent pas, mais le fait que nous ne traitions pas tout n'est pas une raison suffisante pour ne pas accepter ce texte.

Celui-ci s'inscrit dans le cadre de nouveaux outils. L'actualité européenne récente, et en particulier les propositions de la Commission européenne du 27 janvier, devraient permettre des évolutions importantes, sur les contrôles, le financement, la transparence. Cette résolution a pour but de nous conduire à être vigilants sur ces grands objectifs, afin que la confiance soit rétablie.

Si l'automobile ne génère que 10 % de la pollution atmosphérique, le phénomène est très concentré en milieu urbain. Certaines villes ont même déjà pris des mesures pour réduire cette pollution. Il faut donc concilier à la fois des objectifs ambitieux en matière de qualité de l'air et de santé publique et le réalisme eu égard aux contraintes des constructeurs et aux délais nécessaires. C'est pourquoi cette proposition de résolution reste, de manière volontaire, suffisamment floue ; notamment, elle ne présente pas d'objectifs chiffrés. Nous devons accompagner les efforts déployés au niveau européen, ne plus tolérer ce que nous avons connu avec Volkswagen, et faire en sorte que les chiffres annoncés ne soient pas en décalage avec la réalité.