Intervention de François Moisan

Par le CGI, les ministères et parfois par nous-mêmes. Il est des domaines, tels que les déchets, où nous avons une expertise qui n'existe pas forcément ailleurs. Dans d'autres domaines très pointus, notre expertise peut être complétée par une expertise externe. Et puis, il y a des domaines dans lesquels nous ne sommes pas du tout compétents, tels l'eau et la biodiversité. Nous avons alors également recours à cette expertise externe.

J'en viens aux évolutions de la dotation de l'agence depuis le PIA 1. Lors du premier PIA, la dotation était de 1 milliard d'euros pour le programme Véhicule et transport du futur et de 1,850 milliard pour les DTEE. Ce second programme se compose de trois actions : l'une en faveur des réseaux électriques intelligents, une autre en faveur de l'économie circulaire et une dernière sur les énergies décarbonées et la chimie verte. Des redéploiements de crédits ont été opérés en faveur du fonds Ecotech, à hauteur de 150 millions d'euros, et aussi en faveur d'autres opérateurs ou d'autres actions du PIA, en dehors de notre périmètre. Pour 2015, le redéploiement a été de 110 millions d'euros sur le programme Véhicule et transport du futur et de 50 millions d'euros sur le programme DTEE. Au total, sur les PIA 1 et 2, la dotation s'élevait, au 31 décembre 2015, à 1,01 milliard pour le programme Véhicule et transport du futur et à 1,96 milliard pour le programme DTEE.