Intervention de Yann le Moal

Les véhicules les plus polluants – Euro 1 et Euro 2 – doivent disparaître de nos routes, et les véhicules Euro 3 et Euro 4 peuvent devenir moins polluants grâce à l'installation du retrofit encouragé par un crédit d'impôt. Pour les Euro 1 à Euro 4, une prime à la conversion pour l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion Euro 5 ou Euro 6 –, quel que soit le type de carburant, permettrait de dépolluer rapidement le parc.

Passons à la deuxième partie : la pertinence de l'avantage fiscal accordé au diesel et sa justification en ce qui concerne les émissions polluantes.

Entre 1990 et 2012, la pollution atmosphérique due au transport routier est passée de 42 % à moins de 10 % ; aujourd'hui, c'est le résidentiel-tertiaire et l'industrie manufacturière qui contribuent le plus à la pollution globale. Par conséquent, taxer certains carburants ne résoudra pas le problème dans son ensemble.