Intervention de Housseyni Holla

Je n'ai pas, pour le moment, d'explication à vous proposer. Nous avons programmé, dans le cadre de la classification, des analyses pour comprendre si ces retours sont liés à l'état du patient ou à une question d'offre et de demande. Le travail exploratoire permet de réfléchir à différentes questions, celle que vous posez, madame la rapporteure, ou celle de la post-chirurgie, que la DGOS essaie de mettre en place, afin que l'HAD prenne le relais de l'hospitalisation chirurgicale longue. Nous lançons également un travail sur les maladies neurodégénératives, afin de voir dans quelle mesure l'hospitalisation à domicile peut prendre en charge les patients, sans que le tarif soit désincitatif : lorsqu'un patient reste très longtemps hospitalisé, le tarif est dégressif ; le dispositif tarifaire actuel n'est donc pas incitatif pour ces pathologies. Le fait de supprimer la dégressivité ou de maintenir, voire d'augmenter les tarifs, suffira-t-il à amener l'HAD à prendre ces patients en charge ?

Pendant toute cette période d'exploration, jusqu'en 2019, le Gouvernement prendra des mesures pour inciter à l'HAD, tandis que l'ATIH engagera, avec les professionnels, un travail scientifique permettant de baliser le terrain lorsque le dispositif sera mis en place dans son ensemble. En attendant, des actions sont menées pour favoriser, dans le dispositif actuel, la prise en charge par l'HAD. Nous essayons, dans le cadre de discussions avec les acteurs, de lever les freins qui s'y opposent.