Intervention de Jean Debeaupuis

Il existe tout de même un certain nombre de données médico-économiques et d'études comparatives nationales ou internationales. Les chiffres de la CNAM montrent par exemple que l'HAD représente environ 900 millions d'euros de dépenses de santé pour l'exercice 2015 pour 4,4 millions de journées, la journée coûtant de 50 à 400 euros, pour une moyenne de quelque 200 euros. L'intervention médicale concernée – par définition, en phase post-aiguë, celle du médecin traitant – implique la technicité de l'hôpital, puisque ces soins sont certifiés de qualité hospitalière ; il s'agit d'assurer la continuité de soins médicaux et paramédicaux, la dispensation de traitements réservés à l'usage hospitalier, comme les chimiothérapies, le contrôle du circuit du médicament…

Il est difficile de comparer l'HAD à des soins de ville qui, le plus souvent, même sous forme d'exercice coordonné, vont être un peu plus dispersés et un peu moins techniques, y compris dans leur dimension médico-sociale – je pense aux interventions relevant des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD). Pour ce qui est de la comparaison avec les soins hospitaliers stricto sensu – hospitalisation complète ou hospitalisation de jour –, la question ne se pose guère quand on considère les tarifs moyens d'une prise en charge hospitalière, tarifs qui se situent tout de même assez nettement au-dessus de ceux d'une HAD. Dès lors que les soins peuvent être délivrés dans de bonnes conditions de qualité et de sécurité au domicile du patient, on considère que la prescription de l'HAD a une très forte pertinence.

Le problème principal de pertinence traité au cours des années récentes a été le retour précoce à domicile, qui a fait l'objet de critiques, notamment de la part de la CNAM. On a dès lors considéré que le retour précoce ne devait plus relever de l'HAD. Nous sommes donc à même de réserver l'HAD aux seuls soins pour lesquels elle est strictement requise.

Au total, les comparaisons, que je résume ici peut-être un peu grossièrement, sont favorables à l'HAD.