Intervention de Jean Debeaupuis

Vous avez raison puisque la rééducation est possible, certes, dans le cadre des soins de ville – c'est tout l'objet des programmes d'accompagnement du retour à domicile (PRADO) lancés par la CNAM –, mais également dans le cadre de l'HAD avec des soins d'une technicité un peu supérieure. Ainsi, un certain nombre de prises en charge de l'HAD sont à peu près l'équivalent de prises en charge en soins de suite et de réadaptation avec hospitalisation complète ou hospitalisation de jour.

L'objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM) prévoit le passage de SSR complets à des SSR de jour, et de SSR de jour à des HAD en rééducation. Certaines formes d'HAD relèvent en effet plutôt du domaine de la rééducation et de la réadaptation.

J'ajoute que les comparaisons en question sont nourries par la Haute Autorité de santé (HAS) qui, en l'occurrence, produit des référentiels pour indiquer quelle forme doit prendre l'HAD en matière de rééducation pour se substituer au SSR complet ou de jour.