Intervention de Isabelle Prade

Des infirmières salariées font partie de l'équipe de coordination de l'HAD. La question se pose de savoir si les infirmières libérales qui interviennent pour le compte de l'HAD sont aussi actrices de la coordination. Cela peut influer sur leur éventuelle rémunération, notamment dans les cas de délivrance de soins palliatifs et de réalisation de pansements complexes, pour lesquels elles perçoivent des rémunérations spécifiques prévues par la convention. Si une infirmière libérale intervient, par exemple, dans un territoire isolé, à une distance significative de l'implantation d'un établissement d'HAD, il faut considérer qu'elle va en effet, d'une certaine manière, jouer un rôle de coordination que l'établissement d'HAD est censé assumer. Dès lors, les négociations tarifaires entre l'établissement et l'infirmière étant libres, elles peuvent intégrer cette fonction de coordination.

Cette plasticité est consubstantielle aux modes d'organisation de l'HAD qui s'adapte aux caractéristiques du territoire où elle s'exerce, au statut des établissements concernés, à leur fonctionnement… Comme l'a précisé le directeur général, on a de plus en plus recours à des équipes mixtes impliquant salariés et libéraux. Les interventions d'infirmières la nuit et le week-end n'étant en général pas assurées par les infirmières libérales, il est donc nécessaire que les établissements d'HAD disposent d'infirmières salariées.