Intervention de Liliane Ropars

Les inspecteurs agréés et assermentés ne travaillent qu'à temps partiel sur les contrôles de présence au domicile, car ils procèdent aussi à des contrôles sur la matérialité des accidents du travail ou des maladies professionnelles, ou sur d'autres types d'abus, fraudes, etc.

Nous avons la chance, dans notre région, que la caisse de l'Aube ait pu développer une base de données permettant de suivre pas à pas l'ensemble des contrôles de présence au domicile, de communiquer avec le service médical, de tracer les sanctions qui ont pu être prises et la réponse fournie par l'assuré social. Cet outil nous permet de tirer des conséquences de chacun des contrôles individuels, pour pouvoir progresser l'année suivante. Dans mon département de la Marne, je me suis donné comme objectif, pour 2013, d'effectuer 1 500 contrôles à domicile – soit bien davantage que l'année dernière.