Intervention de Michel Calmon

Nous avons par ailleurs observé que le développement de l'HAD était souvent conditionné par l'intérêt à agir – qui est variable – des prescripteurs, et notamment des prescripteurs hospitaliers.

Les établissements qui ont des taux d'occupation très importants, avec des services qui sont saturés en termes d'activité, recourent volontiers à l'HAD. C'est particulièrement le cas pendant la période estivale, où il y a des fermetures de lits : en juillet et août, notre activité augmente de 20 %. Cela signifie que, lorsque les capacités en lits d'hospitalisation classique diminuent, l'HAD augmente. L'HAD est là pour permettre aux établissements de réduire la durée moyenne de séjour.

Depuis quelques années, la volonté des pouvoirs publics est de diminuer les capacités d'hospitalisation à temps complet. Il faut dire que la France, au regard de sa population, compte beaucoup plus de lits que dans d'autres pays européens : un tiers de plus que l'Allemagne, par exemple. Si cette politique de réduction du nombre de lits est engagée, l'intérêt à agir des établissements et des médecins prescripteurs stimulera le développement de l'HAD. Ce développement peut être encouragé par les ARS et favorisé par l'inscription, dans les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) des établissements de santé, d'objectifs de développement de l'HAD. Mais l'intérêt à agir en sera le principal moteur.

Je vous donnerai un deuxième exemple. Nous avons été créés à l'initiative de la Ligue contre le cancer, et nous sommes la principale structure qui fasse des chimiothérapies à domicile – 50 % des chimiothérapies en HAD. Nous développons les chimiothérapies là où les structures d'hôpital de jour sont saturées, et l'IGR est notre principal client. Nous avons en permanence quatre infirmières coordinatrices au sein de l'IGR, qui travaillent pour faire sortir les patients.

Les centres de lutte contre le cancer, les hôpitaux qui ont des hôpitaux de jour de chimiothérapie non saturés ne font pas appel à l'HAD, alors même que la Haute Autorité de santé recommande de développer les chimiothérapies à domicile lorsque les conditions de qualité et de sécurité sont équivalentes à celles de l'hôpital – ce qui est le cas pour les chimiothérapies sous-cutanées ou par voie orale.

Pour moi, ce sont les deux éléments essentiels, et l'on assistera à un très fort développement de l'hospitalisation à domicile si les pouvoirs publics diminuent le nombre de lits d'hospitalisation à temps complet.

Un autre obstacle s'oppose parfois au développement de l'HAD : le manque de visites à domicile du médecin traitant. Le médecin traitant est au coeur de l'HAD, et nous pensons qu'il est important qu'il le reste. La médecine libérale doit être très impliquée dans le fonctionnement et le suivi des patients hospitalisés en HAD. Mais, malheureusement, on le sait, les médecins libéraux ont tendance à se déplacer de moins en moins au domicile du patient. C'est un facteur qui peut empêcher une prise en charge en HAD.