Intervention de Joëlle Huillier

L'assurance maladie considère que l'hospitalisation à domicile est destinée à remplacer l'hospitalisation traditionnelle. Quand quelqu'un est hospitalisé dans un établissement de soins, quelle que soit la pathologie, l'hôpital le prend en charge quand il a besoin d'un médicament au titre d'une autre pathologie. Si un patient hospitalisé en cardiologie, par exemple, se casse la jambe, l'hôpital le prendra en charge. L'assurance maladie considère sans doute que cela doit valoir aussi pour l'HAD.

J'arrive à l'admettre pour une structure d'HAD polyvalente, mais il y a aussi des structures d'HAD plus spécialisées. On pourrait penser que les médicaments autres que ceux relevant de la pathologie qui a permis la prise en charge par l'HAD devraient être payés en sus. Mais l'agrément des structures d'HAD fait-elle mention des pathologies ?