Intervention de Michel Calmon

Non, la plupart sont polyvalentes, même si quelques-unes sont spécialisées – certaines en rééducation fonctionnelle, d'autres en obstétrique.

Nous ne contestons pas que certains médicaments, pendant la durée de prise en charge du patient en HAD, soient à la charge de celle-ci. Mais, dans ces notifications d'indus, l'assurance maladie considère que nous devons payer y compris pour la période où le patient n'est plus en HAD. Je m'explique : un patient est en trithérapie, qui lui a été prescrite, disons, pour deux mois ; il reste en HAD pendant une semaine, mais l'assurance maladie considère que nous devons payer aussi la trithérapie pendant les semaines où il n'est pas en HAD. Et cela, c'est tout à fait anormal.

Nous avons préparé une petite note que nous vous adresserons, car le dossier est assez technique. Nous pensons qu'il faut sans doute mieux prendre en compte les médicaments coûteux. Le ministère a prévu cette année de débloquer une enveloppe, qui devrait être de l'ordre de 4 millions d'euros pour l'ensemble des HAD, pour des médicaments coûteux qui sont hors liste en sus. C'est un premier pas, qui est très positif. On sent la volonté des pouvoirs publics, que ce soit au niveau national ou au niveau des ARS, d'accompagner le développement de l'HAD. Mais la tarification est à revoir.