Intervention de Michel Calmon

Depuis que les HAD ont la possibilité d'intervenir en EHPAD, établissement considéré comme le domicile du patient, nous avons développé 350 conventions avec les EHPAD d'Île-de-France. Mais il n'y en a qu'une cinquantaine dans lequel nous recourons vraiment à ce mode de prise en charge.

Pourquoi ? Je pourrais évoquer, d'une manière un peu facile, l'abattement de 13 % sur le tarif appliqué aux HAD lorsqu'elles interviennent en EHPAD. Mais, pour moi, ce n'est pas le problème majeur. Le problème majeur est, une fois encore, la méconnaissance, de la part des praticiens comme de la part des EHPAD, de ce qu'est l'HAD. Pour vous donner un exemple, nous sommes très souvent sollicités par des EHPAD pour intervenir la nuit parce qu'il leur manque une infirmière, alors que ce n'est pas notre rôle.

Lorsque nous intervenons en EHPAD, il y a une période d'accoutumance pour les deux équipes qui doivent travailler en bonne intelligence. Cela prend un peu de temps, mais, une fois passée cette période d'accoutumance, le système fonctionne très bien.

Il faut que les ARS se montrent très résolues à introduire, dans les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) qui vont remplacer les conventions tripartites, des objectifs volontaristes de recours à l'HAD, qu'il s'agisse des EHPAD ou des établissements de santé. Les établissements doivent se mobiliser pour plus recourir à ce type de prise en charge. Dans les EHPAD en particulier, la marge de progression reste importante…

C'est un peu plus compliqué dans les établissements pour handicapés, car les prises en charge y sont extrêmement complexes. Il y a une forte disproportion entre les moyens à mettre en oeuvre et les tarifs appliqués, qu'il faudrait sans doute revoir.