Intervention de Michel Calmon

Je pense qu'il faut faire l'inverse : commencer par réduire le nombre de lits dans les établissements, car c'est cela qui permettra de développer l'HAD.

Je voudrais appeler l'attention de votre mission sur un autre élément : actuellement, on interdit une prise en charge en HAD post-chirurgie ambulatoire ; on l'interdit également pour un patient soigné en hôpital de jour pour des soins de suite et de réadaptation (SSR). La sécurité sociale ne veut pas payer deux fois.

Actuellement, nous en sommes à un taux de 50 % de chirurgie effectuée en ambulatoire, ce qui n'est pas mal. Mais d'autres pays sont à 70 % ou 80 %. On pourrait sans doute développer le taux de chirurgie ambulatoire, pour permettre à des patients actuellement pris en charge en hospitalisation à temps complet de basculer en chirurgie ambulatoire. Mais ce n'est possible que s'il y a, derrière, une prise en charge en HAD. Pour cela, il faut lever ce verrou de l'incompatibilité entre la chirurgie ambulatoire et l'HAD.

De la même manière, nous travaillons avec un centre de soins de suite et de réadaptation, les Châtaigneraies, dans le 15e arrondissement de Paris. Ils ne font que des hospitalisations de jour, des soins de suite et de réadaptation. La seule façon de contourner l'incompatibilité entre une prise en charge en HAD et un accueil de jour en SSR serait d'enregistrer l'entrée et la sortie du patient à chaque fois qu'il vient faire sa séance, c'est-à-dire, en règle générale, trois fois par semaine ! Supprimer cette incompatibilité permettrait de développer le recours à l'HAD en France.