Intervention de Bertrand Pancher

Réunion du 1er mars 2016 à 18h00
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBertrand Pancher :

Madame la secrétaire d'État, vos propos nous ont presque attendris (Sourires) : nous avons parfois eu l'impression d'entendre Ségolène Royal – ce qui n'est pas vraiment un compliment. (Rires et murmures divers)

Cela dit, je tiens à saluer votre enthousiasme.

Sans doute pourrait-on dire que ce texte est un grand projet de loi sur la biodiversité des escargots (Sourires), car son examen avance avec lenteur. Il aura mis trois ans à cheminer ! Cela complique notre travail, même si nous nous adaptons et reprenons assez facilement nos notes.

S'agit-il vraiment de la grande loi sur la biodiversité qu'on nous avait annoncée lors de la conférence environnementale ? Non. Nous attendions la création d'une « grande » agence de la biodiversité : nous aurons une « petite » agence, qui s'occupera essentiellement de la biodiversité des milieux aquatiques, puisque l'ONCFS et l'Office national des forêts ont fait comprendre qu'il était hors de question qu'ils y soient associés – et on comprend leurs réserves. Cette agence sera-t-elle dotée de nouveaux moyens ? Non. Nous sommes dans un contexte de réduction généralisée des budgets.

Certes, Mme la rapporteure avait introduit en première lecture des dispositions astucieuses, mais certaines ont été remises en cause par le Sénat. Que ressortira-t-il de nos travaux en deuxième lecture ? Les décrets d'application seront-ils publiés, sachant que nous nous rapprochons de plus en plus des prochaines échéances électorales ?

Nous présenterons des amendements qui visent à améliorer ce texte. Du sort qui leur sera réservé dépendra le vote final de notre groupe.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion