Intervention de Julien Aubert

Toute activité humaine porte atteinte, de manière significative ou non, à l'environnement, et, dès que l'on construit, on heurte la biodiversité. La formulation du Sénat s'avère bien préférable, votre amendement, Madame la rapporteure, pouvant ouvrir la voie à des contentieux et à des dérives. Des projets ont été interrompus parce que la vie de deux espèces de scarabées était en jeu ! (Murmures) On ne peut pas bloquer toute activité humaine au prétexte qu'elle porterait atteinte à la biodiversité. On comprend néanmoins ce que signifie l'objectif d'éviter une « atteinte significative à l'environnement », à savoir que nos actions ne doivent pas conduire à détériorer la qualité environnementale. Il faut introduire une notion de seuil. Pourquoi n'avez-vous pas proposé la formulation d'« atteinte significative à l'environnement » ?