Intervention de Michel Ménard

Réunion du 2 mars 2016 à 9h00
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMichel Ménard, président :

Mes chers collègues, je suis heureux d'assurer aujourd'hui la présidence de notre Commission pour l'examen de la proposition de loi n° 3465 de M. Bruno Le Roux et des membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias.

Ce texte a été déposé le 2 février dernier sur le bureau de l'Assemblée nationale. Le président Patrick Bloche, qui en est le premier cosignataire, a été désigné rapporteur par notre Commission le 3 février.

Cette proposition de loi, sur laquelle le Gouvernement a engagé la procédure accélérée, sera examinée en séance publique mardi 8 mars.

Dans un délai relativement court, vous avez procédé, monsieur le rapporteur, à de très nombreuses auditions pour recueillir l'avis des professionnels concernés par les dispositions de ce texte novateur et créateur de droits pour les journalistes. Votre projet de rapport, communiqué lundi après-midi aux membres de la Commission, témoigne du travail approfondi qui a été réalisé.

Je vous laisse la parole pour nous présenter le texte, ainsi que vos propositions d'amendements.

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