Intervention de Martial Saddier

Je voudrais revenir sur la qualité de l'air. Vous avez peint la situation et dressé un bilan. Quelle est la tendance de l'évolution de la qualité de l'air en Europe ? Comment situez-vous la France dans le contexte de cette évolution ? Que pensez-vous notamment du contentieux en cours au sujet des particules fines PM10 au niveau français ?

S'agissant de l'évolution réglementaire, nous n'avons pas de vision globale de la pollution atmosphérique, notamment par les particules fines, et de la pollution climatique, avec le gaz à effet de serre comme le dioxyde de carbone. La réglementation sépare aujourd'hui les deux. Ne serait-il pas envisageable, à l'avenir, d'adopter une réglementation qui prennent en compte en même temps les polluants affectant l'évolution du climat et ceux affectant la qualité de l'air ?