Intervention de Laurence Abeille

Cet amendement concerne une nouvelle fois la compensation – preuve que ce texte porte davantage sur le volet « compenser » que sur les deux autres volets du triptyque, « éviter » et « réduire ». Il vise à définir le principe de compensation. L'obligation de résultat est d'autant plus essentielle qu'il est difficile de définir a priori le résultat de la compensation. L'aménageur doit donc modifier son projet de compensation afin d'obtenir le résultat escompté, s'assurer que les mesures de compensation sont effectives pendant toute la durée des impacts et les ajuster le cas échéant.

D'autre part, les mesures permettant d'éviter ou de réduire les atteintes à la biodiversité doivent être prises dès lors qu'elles sont possibles et ne sauraient être remplacées par des mesures de compensation. En tout état de cause, il est indispensable de rappeler que l'abandon du projet constitue une option possible dès lors qu'aucune compensation satisfaisante ne peut être effectuée. Certaines espèces et certains écosystèmes sont irremplaçables, et leur destruction n'est donc pas compensable.