Intervention de Julien Aubert

Réunion du 8 mars 2016 à 21h00
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJulien Aubert :

François-Michel Lambert se dit estomaqué ; pour ma part, je suis stupéfait, sidéré ! La disposition proposée est le type même de la fausse bonne idée, et ce que j'entends révèle une profonde méconnaissance du monde rural.

Premièrement, les exploitants ne sont pas là pour coopérer avec la recherche, même s'ils sont sans doute heureux de pouvoir le faire, mais pour produire. Je comprends que la recherche poursuive ses objectifs, que les chercheurs aient intérêt à accéder aux données, mais cela ne doit pas se faire au détriment de cette fonction première.

Quant au numérique, les propos de François-Michel Lambert sont très étonnants. Les agriculteurs nous expliquent qu'ils ont toutes les peines du monde à envoyer leurs déclarations à la Mutualité sociale agricole (MSA) ; parfois, alors qu'ils ont déjà basculé dans le numérique, ils sont obligés de fournir des doubles papier ou de se battre pendant plusieurs jours pour télétransmettre leurs documents, parce qu'ils vivent dans des territoires mal desservis par le réseau numérique ; et vous voulez en rajouter une couche !

Troisièmement, ce que vous proposez est à rebours des pratiques administratives modernes en matière de contrôle. Voyez le contrôle fiscal de l'impôt sur le revenu : il y a quelques années, l'administration demandait au contribuable de fournir les pièces justificatives ; aujourd'hui, celles-ci ne doivent être produites qu'en cas de contrôle. La voilà, la méthode moderne !

Comme disait Georges Pompidou : « Arrêtez d'emmerder les Français ! ». (Murmures)

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