Intervention de Geneviève Gaillard

Réunion du 8 mars 2016 à 17h00
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGeneviève Gaillard, rapporteure :

Je ne vois pas d'inconvénient à remplacer « recensement » par « inventaire », mais il faudra alors effectuer une harmonisation plus loin.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion