Intervention de Joaquim Pueyo

Au cours de cette mission d'information, nous avons pu nous entretenir avec de nombreux officiers des échelons stratégiques et opérationnels de Sophia, parmi lesquels : le contre-amiral français Hervé Bléjean, vice-commandant de l'opération ; le contre-amiral italien chef de la force multinationale, c'est-à-dire de l'ensemble des bâtiments déployés ; le commandant italien du porte-aéronefs Cavour et son équipage.

Sept mois après le début de l'opération, il ressort de ces entretiens des résultats indéniables mais mitigés : en dépit des obstacles et en attendant le passage aux phases ultérieures, l'opération répond globalement aux attentes, en termes de sécurité et d'humanité.

Il a été décidé de passer à la phase 2a afin de faire cesser la présence de bateaux d'escorte dans les eaux internationales. Le basculement, intervenu le 7 octobre 2015, a été validé par le Conseil de sécurité des Nations unies pour un an.

L'information a toutefois circulé rapidement, au point que ne sont le plus souvent interpellés que les « jokers ». Au total, si la police italienne fait état de 400 à 500 passeurs arrêtés, seulement 48 trafiquants ont été interpelés et remis aux autorités italiennes, à la suite de quoi une quinzaine de procédures judiciaires ont pu être intentées.

À la date du 12 février 2016, 76 bateaux avaient été interceptés. Le remorquage s'avère le plus souvent impossible. Le processus opérationnel autorise alors la force à couler l'embarcation, après avoir procédé à une fouille approfondie – qui permet parfois de mettre la main sur des listes ou des coordonnées de personnes impliquées dans le trafic –, vidé le réservoir de son carburant et démonté le moteur.

Pour ce qui concerne la mission officiellement assignée à Sophia – le démantèlement des réseaux –, la phase 1 et le début de la phase 2a se soldent par un demi -succès : d'un côté, peu de trafiquants sont mis hors d'état de nuire et le trafic se poursuit ; cependant, de l'autre, les autorités européennes possèdent désormais une bonne connaissance de ce système mafieux et des personnes physiques qui en portent la responsabilité, la ressource en embarcations tend à se raréfier, les réseaux criminels se voient interdire l'accès à la haute mer et le nombre de migrants comptabilisés a baissé de 9 % entre le second semestre 2014 et le second semestre 2015.

Et puis, l'opération européenne a tout de même permis de secourir pas moins de 9 088 migrants et seulement trois corps ont été repêchés depuis juillet 2015.

Une structure de partage des connaissances et de déconfliction, dite « Shade Méd », a par ailleurs été constituée. Elle a vocation à accueillir l'ensemble des acteurs intervenant sur les différents volets sécuritaires et humanitaires : organisations internationales, agences européennes et opérations de politique de sécurité et de défense commune (PSDC), Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN), organisations non gouvernementales (ONG) et États tiers.

Notons que l'OTAN est très présente en Méditerranée centrale, à travers son opération Active Endeavour. La haute représentante et le commandement de l'OTAN encouragent les interactions et la coopération tactique et technique, d'autant que le chef du commandement allié maritime de l'OTAN est depuis peu un Britannique, ce qui facilite la connexion entre les deux opérations.

Quant à l'agence européenne Frontex, elle pilote deux missions afin de garder les zones frontalières maritimes et terrestres de l'Union européenne par lesquelles transitent les grands flux de migrants actuels : Poséidon en mer Égée ; Triton en Méditerranée centrale.

Avec cette seconde opération, Sophia a élaboré un protocole commun et échange des officiers de liaison en état-major et sur les bâtiments. La collaboration avec Frontex – tout comme, dans une moindre mesure, avec Europol et Eurojust – est donc étroite et saine.