Intervention de Denis Baupin

Réunion du 5 avril 2016 à 12h00
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenis Baupin :

Vous n'avez pas répondu, madame Homobono, à ma question concernant l'objectif de votre enquête chez Renault.

Vous avez dit que vous n'enquêtiez pas si vous estimiez que les arguments étaient probants. Pour avoir assisté notamment à l'audition des représentants de Mercedes, je puis vous dire que les arguments présentés ne m'ont en rien semblé probants. De votre côté, vous avez peut-être d'autres éléments.

Par contre, Renault nous a fourni des explications relativement transparentes sur le dispositif mis en place, lequel ne fonctionne que lorsque la température extérieure est supérieure à dix-sept degrés, ce qui semble très restrictif au regard des températures que nous connaissons quotidiennement dans une ville comme Paris ! Cela signifie que le système de dépollution ne fonctionne qu'entre 15 et 20 % du temps, ce qui n'est pas du tout satisfaisant. Cela étant, nous avons eu une explication claire.

Compte tenu de ces éléments de réponse, est-il nécessaire, selon vous, de poursuivre l'enquête pour comprendre le fonctionnement du dispositif ? Estimez-vous qu'un dispositif qui ne fonctionne que peu de temps dans l'année constitue une forme de fraude ? Ou bien cherchez-vous d'autres éléments ?

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