Intervention de Christophe Sirugue

M. Sebaoun s'interroge sur la notion d'atteinte à la sécurité des tiers et sur celle de poste à risque. La première peut laisser penser qu'on impose au médecin du travail une nouvelle mission, détachable des objectifs du service de santé au travail, et que la mission du médecin relève plus d'une médecine de contrôle que d'une médecine de prévention. Mais, en recentrant la rédaction sur les risques d'atteinte à la sécurité des tiers et en la limitant à l'environnement immédiat de travail, on limite ce risque. Quant à la notion de poste à risque, qu'il est en effet difficile de définir, elle consiste à cibler les postes les plus exposés et dangereux pour le salarié et dont les conséquences peuvent également concerner des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail. Il n'en demeure pas moins qu'il nous faudra être particulièrement vigilants quant aux précisions qui pourraient être apportées dans le cadre réglementaire. J'entends donc les inquiétudes de M. Sebaoun, mais il me semble que le texte contient quelques éléments de nature à les apaiser, même si, il faut avoir le courage de le dire, il s'agit bien d'un basculement. Avis défavorable.