Intervention de Delphine Batho

Réunion du 5 avril 2016 à 16h00
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDelphine Batho, présidente et rapporteure :

Vous avez parlé de pollution locale et de pollution globale. Il faut peut-être introduire une vision des choses qui prenne en compte tous les différents facteurs, sinon on risque de retomber dans ce qui a été vécu par le passé, c'est-à-dire qu'un choix de politique publique a un effet pervers sur l'autre, par exemple le bonus écologique basé seulement sur le CO2 qui a eu un impact sur les particules, d'autant que les véhicules diesel de l'époque ne sont pas les mêmes que ceux qui sont disponibles aujourd'hui. Une nouvelle approche reviendrait à prendre en compte l'ensemble des émissions, qu'il s'agisse des émissions de CO2, de particules ou d'oxydes d'azote (NOx), et d'avoir un système de tableau de bord qui permettrait de prendre en compte l'ensemble des facteurs. Sinon, on aboutit à des effets pervers et on commet des erreurs.

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