Intervention de Brigitte Daurelle

Réunion du 29 mars 2016 à 18h00
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Brigitte Daurelle, directeur général d'Euroclear :

Permettez-moi d'abord de donner quelques informations sur le groupe Euroclear. Ce groupe est composé de plusieurs entités, dont Euroclear France, le dépositaire central de titres en France. C'est une entité unique qui joue un rôle central dans la gestion et l'administration des titres.

Cela nous confère un rôle très particulier dans la chaîne de valeur, notamment en raison de la gestion de ce que nous appelons le compte émission. Notre premier rôle est, en effet, d'assurer à tout moment l'étanchéité du compte émission, c'est-à-dire de garantir que le nombre de titres en circulation est égal au nombre de titres émis par les différents émetteurs, y compris pour les titres d'État. Nous sommes donc un important système de comptabilité.

Nous jouons également un rôle de gestionnaire du système de règlement-livraison, par lequel nous assurons l'échange en temps réel entre les titres et le cash lorsqu'une opération a lieu.

Le groupe Euroclear comprend d'autres dépositaires centraux nationaux. Je suis directeur général pour les dépositaires centraux français, belges et néerlandais mais le groupe Euroclear compte également les dépositaires centraux suédois et finlandais, Euroclear UK & Ireland et un international central securities depository, ou dépositaire central international, qui constitue une entité d'une nature un peu différente. Créé à l'origine pour traiter les Eurobonds, cette entité a plutôt vocation à servir une clientèle internationale tandis qu'un dépositaire central national traitera plutôt des titres domestiques.

Ma présentation est un peu schématique car dans la réalité, l'attribution des rôles est parfois un peu plus complexe, mais s'agissant des fonctions d'un dépositaire central, voilà ce qu'il faut savoir pour comprendre comment nous intervenons dans la chaîne de valeur.

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