Intervention de Frédéric Germain

Notre rôle est parfois qualifié de rôle notarial : il consiste à vérifier en permanence que le niveau des émissions correspond au nombre de titres en circulation.

Nous avons aussi un rôle complémentaire de gestion des comptes titres de nos clients, qui implique l'administration des valeurs mobilières. Tous les instruments financiers inscrits en compte chez nous font l'objet d'un suivi de leur naissance jusqu'à leur mort, grâce au traitement des opérations sur titres. Cela signifie que les paiements de dividende, les versements d'intérêts et les éventuelles opérations de fusion-acquisition transitent et sont gérées par nos systèmes.

Il y a toutefois une limite : nous avons une vocation nationale, et les titres cotés sur Euronext Paris peuvent être étrangers. Ils sont alors admissibles à nos opérations, mais nous ne jouerons pas pour eux le rôle notarial que nous jouons pour les valeurs françaises et les titres d'État. Nous sommes nous-mêmes en lien avec un dépositaire à l'étranger qui assure ce rôle notarial, et pour lequel nous agissons en tant qu'intermédiaire pour le compte des banquiers qui sont nos clients.

Cela m'amène à votre question concernant l'identité de nos clients. Il s'agit de la majeure partie des établissements de crédit, les grandes banques de la place. Toutes ne le sont pas, certaines ont fait le choix de confier cette activité à un autre banquier, pour des raisons pratiques et parfois de coût. Certains grands banquiers de la place ont une compétence plus avérée que d'autres et disposent donc de structures qui leur permettent d'accueillir un certain nombre de banques qui ne veulent pas être en relation directe avec nous.

Nous gérons un peu moins de trois cents comptes, ce qui ne représente pas le nombre exact de nos clients puisque certains clients peuvent avoir plusieurs comptes, par exemple s'ils choisissent de différencier leur activité chez nous selon qu'ils agissent pour le compte de certains clients, pour leurs propres avoirs ou pour des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). Nous avons également des liens avec les centrales de compensation, la plus connue étant LCH.Clearnet, qui déverse ses opérations issues des transactions en bourse directement dans nos livres.

Chacun de ces clients dispose d'un compte chez nous qui reflète les positions de ses propres clients.

Il faut garder en mémoire que le rôle notarial du dépositaire central repose sur une équation qui fonde le système : quel qu'en soit l'émetteur, les titres sont représentés par leur correspondance dans le livre aux comptes de chacun des établissements de crédit ayant un compte chez nous. Et les comptes de ces établissements de crédit doivent correspondre à la somme des avoirs de leurs propres clients et de leurs avoirs propres. Cette équation est à la base du système français dématérialisé depuis 1984. Tous les systèmes tendent vers ce genre d'organisation, même s'ils ne sont pas tous passés par les mêmes voies. Ce modèle permet à tout moment de s'assurer qu'il n'y a pas inflation de titres et que, quelles que soient les circonstances, les ventes ou les achats sur les marchés, cette équation est respectée en permanence. C'est le rôle central du dépositaire.