Intervention de Frédérique Massat

Je vous informe qu'il a été décidé, au cours de la réunion du bureau de la commission du 6 avril 2016, qu'en ce qui concerne les auditions organisées par notre commission, le premier orateur de chaque groupe dispose désormais d'un temps de parole d'une durée de trois minutes, au lieu de deux minutes.

S'agissant de la discussion des textes législatifs, l'organisation des débats demeure, en revanche, inchangée : les orateurs de chacun des groupes disposent de cinq minutes de temps de parole et les autres orateurs d'une à deux minutes, selon le temps dont on dispose.