Intervention de Sandrine Doucet

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, l’excellent rapport d’information déposé par nos collègues Razzy Hammadi et Arnaud Richard nous éclaire sur la mise en oeuvre du plan dit « Juncker » en faveur de l’investissement dans l’Union européenne. Ce plan, lancé en 2015, vient soutenir les investissements, en mobilisant 315 milliards d’euros sur trois ans, ce qui est évidemment très favorable à l’économie européenne.

En 2015, 16 % de cette enveloppe ont déjà été injectés dans des projets et la France en a été l’une des toutes premières bénéficiaires. Je m’en réjouis car cela montre que les Français ont su prendre toute leur place dans ce dispositif. Les budgets déjà alloués viennent soutenir le numérique, les énergies renouvelables ou encore la dépollution de sites industriels.

Le plan Juncker est concomitant au programme d’investissements d’avenir – PIA –, impulsé en France depuis 2010, doté de 47 milliards d’euros. Un rapport récemment publié, à mi-parcours, indique qu’il a permis d’accompagner 2 500 projets. Le Président de la République a aussi annoncé que 10 milliards d’euros supplémentaires seraient accordés au titre du PIA III. Cela fera l’objet d’une discussion parlementaire fin 2016.

En 2015, le commissaire européen chargé de la science, de la recherche et de l’innovation, Carlos Moedas, a indiqué que le plan Juncker, dans toute l’Europe, avait financé cinq projets concernant la recherche, le développement et l’innovation. Il souhaite que davantage de pays investissent ces champs pour les bénéficier du plan et je soutiens cette ambition, car la recherche, avec l’enseignement supérieur, constitue une perspective d’avenir.

Si, hier, la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche a rassuré le monde scientifique quant aux perspectives financières, les projets européens sont aussi l’occasion, nous le savons, de donner de l’ambition à la recherche française, qui doit arriver à l’objectif européen d’un budget égal à 3 % du PIB. Le plan Juncker, conjugué aux annonces du Président de la République concernant le PIA, peut être un précieux outil pour y parvenir.

Monsieur le secrétaire d’État, pourriez-vous nous indiquer si des projets de recherche ont été financés en France ? Quelles sont les ambitions pour la recherche française dans la poursuite du plan Juncker ? Comment encourager les chercheurs à solliciter ce plan ?