Intervention de Yannick Favennec

La Cour des comptes a eu l'occasion de souligner récemment que « la politique de lutte contre la pollution de l'air n'est pas encore stabilisée », en évoquant un « empilement de dispositifs hétérogènes, dont tous n'ont pas pour objectif explicite et premier l'amélioration de la qualité de l'air ».

De plus, l'objectif de lutte contre la pollution de l'air entre parfois en contradiction avec les objectifs d'autres politiques publiques, notamment la lutte contre le réchauffement climatique. L'accent mis sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre a ainsi conduit à favoriser certaines technologies qui émettent des polluants atmosphériques nocifs à court terme, comme le dioxyde d'azote ou les particules fines. C'est, en particulier, le cas des mesures prises pendant des années en faveur du diesel ou du chauffage au bois. Il apparaît également que les interventions au niveau national perturbent les mesures prises au niveau local et peuvent retarder ou même limiter la mise en oeuvre d'outils efficaces. Outre cette incohérence des politiques de lutte contre la pollution de l'air et la cacophonie qui prévaut dans leur mise en oeuvre, il ne faut pas négliger l'implication de tous les agents économiques, qui doit être beaucoup plus forte, y compris celle des particuliers.

C'est pourquoi je souhaiterais savoir comment vous proposeriez d'harmoniser les différentes actions menées aux niveaux européen, national et local, en vue d'une plus grande efficacité, mais aussi savoir comment vous proposez d'inciter les agents économiques à s'impliquer davantage dans la lutte contre la pollution atmosphérique, et notamment les agriculteurs. Dans votre rapport, vous soulignez qu'ils sont, par l'élevage et par la culture, « des sources de pollution atmosphérique en raison des effluents d'élevage, d'une part, et de l'utilisation à la fois d'engrais et de produits phytosanitaires par les cultivateurs, d'autre part ».

Il est vrai que nos agriculteurs traversent une crise grave qui ne leur permet pas de faire face à des normes ou à des contraintes supplémentaires. Comment comptez-vous favoriser l'information des agriculteurs ? Comment faire davantage de pédagogie ?

Quant aux collectionneurs de véhicules anciens, je rejoins les remarques de notre collègue Françoise Dubois, en plaidant pour qu'ils ne soient pas sanctionnés sur l'autel de leur passion, que je partage par ailleurs.