La commission a émis un avis défavorable sur les deux. La disposition proposée au travers de l’amendement no 1514 rectifié relève plutôt du Conseil supérieur des programmes : c’est à lui de s’organiser. Les parlementaires siégeant dans ce Conseil doivent relayer votre proposition.
S’agissant de l’amendement no 300 , il paraît compliqué de noter cet enseignement moral et civique qui, par essence, fait appel à des concepts généraux. Évaluer cette matière paraît un peu compliqué. L’avis est donc défavorable.