À mon grand étonnement, je suis d'accord avec Christophe Caresche (Sourires), en tout cas sur son dernier point.
Il est essentiel de parler des consommateurs. Une fois de plus, malheureusement, on s'est arrêté avant même le milieu du gué : ce texte ne nous présente aucun chiffre précis, ni sur les chiffres d'affaires – dont vous indiquez qu'ils semblent en baisse, après avoir augmenté puis stagné – ni sur les différentes catégories de chauffeurs. Un observatoire sera créé, mais il eût été utile de disposer de statistiques précises avant de légiférer.
Le grand sujet, cela a été dit, et on l'a vu vendredi dernier, c'est le fonds de garantie : les négociations menées avec le Gouvernement sont très loin d'aboutir. Tant que l'ensemble du sujet ne sera pas traité, nous ne verrons pas arriver cette amélioration tant attendue de l'offre de services.
Plutôt que d'évincer le régime LOTI des agglomérations comptant plus de 100 000 habitants, pourquoi ne pas contrôler, réguler, former différemment ? Il doit être possible de les intégrer. Le souci du développement durable doit conduire à essayer de les prendre en considération.