Intervention de Julien Aubert

Mme Duflot a cité tout à l’heure Aimé Césaire. Comme j’ai compris qu’on pouvait marier la transition énergétique, les déchets radioactifs et la poésie, je souhaite citer le poète qui disait : « Qu’importe le flacon pourvu qu’on ait l’ivresse ».

En d’autres termes, qu’importe que ce soit une proposition de loi ou un projet de loi, pourvu qu’on garde la réversibilité. Or en proposant cet amendement qui vise en réalité à supprimer la définition de la réversibilité, nous garderions la bouteille, mais elle serait vide : nous n’aurions donc pas l’ivresse.

En outre, l’argumentation portant sur cet article 1er me paraît un peu spécieuse. Vous dites qu’il n’y a pas d’étude d’impact ; or il s’agit ici de la définition de la réversibilité. Une étude d’impact vise à apprécier les conséquences d’un projet : s’il s’agissait de l’autorisation du projet Cigéo, nous aurions effectivement besoin d’une étude d’impact. Mais, en l’occurrence, il est assez spécieux d’affirmer qu’il faut une étude d’impact pour la définition d’un concept.

De plus, vous ajoutez la validation par le Conseil d’État : il ne vous aura pas échappé que, dans les précédentes étapes législatives, le Conseil d’État s’est déjà saisi de la question de la réversibilité. Par conséquent, il convient de repousser cet amendement.