Les interventions de Isabelle Attard sur ce dossier
2 amendements trouvés
19/05/2015 — Amendement N° 2 au texte N° 2764 - Article 1er (Rejeté)
Mme Attard, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coro...
Rétablir les alinéas 27 et 28 dans la rédaction suivante : « b) La première phrase du deuxième alinéa du IV est supprimée ; « 5° Après l'article L. 781‑3, il est inséré un article L. 781‑3‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 781‑3‑1. – L'élection du président de l'université et celle des vice-présidents de pôle universitaire régional font l'objet d'u...
11/05/2015 — Amendement N° AC2 au texte N° 2656 - Article 1er (Rejeté)
Mme Attard, Mme Pompili
Rétablir les alinéas 27 et 28 dans la rédaction suivante : « b) La première phrase du deuxième alinéa du IV est supprimée ; « 5° Après l'article L. 781-3, il est inséré un article L. 781-3-1 ainsi rédigé : «Art. L. 781-3-1. – L'élection du président de l'université et celle des vice-présidents de pôle universitaire régional font l'objet d'un...
