Les amendements de Julien Aubert pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Je suis tout ému, car je me retrouve à être du même avis que mon collègue écologiste et que le rapporteur général, ce qui n'arrive pas tous les jours ! Je suis pour ma part favorable à cet amendement qui me paraît relativement cohérent avec la manière dont on fait les travaux aujourd'hui. On sait très bien qu'un chantier peut prendre plusieurs...
Comme mon collègue de Courson, je suis un peu réservé sur cette nouvelle niche fiscale, qui me semble contradictoire avec la volonté globale de faire des économies. L'idée est sympathique, mais si les travailleurs n'utilisent pas leur vélo, cela ne signifie pas pour autant qu'ils soient insensibles à des considérations sportives ou éthiques : ...
Je trouve cet amendement sympathique, et cela ne veut pas dire que je vais voter contre. J'y serais même plutôt favorable, à la différence du précédent. L'idée ici est de ne pas désavantager un mode de locomotion. À partir du moment où la voiture est indemnisée alors que le vélo ne l'est pas, on encourage de fait les déplacements professionnels...
La pompe à vélo ! (Sourires.) (Le sous-amendement n° 730 n'est pas adopté.) (Les amendements identiques nos 78 et 445 ne sont pas adoptés.)
Nous traitons d'un sujet très complexe et très technique, né de la création d'un quatrième acompte en fin d'année, venu amplifier la variabilité de l'impôt sur les sociétés par rapport à l'année en cours. Au passage se pose le problème de la stabilité des recettes fiscales. La TVA étant très sensible à la conjoncture et constituant avec l'impô...
Monsieur le rapporteur général, ce qui me gêne, dans votre argumentation, c'est que vous avez répondu sur la forme, en indiquant que ce n'était pas le moment. Or, j'aurais aimé savoir si le fait de donner le même horizon temporel aux deux dispositifs vous pose un problème sur le fond. On voit bien que cette décision peut avoir un impact sur la ...
Je ne parlerai pas d'autres niches fiscales telles les SOFICA, mais je veux insister sur ce qu'il y a d'étonnant à voir arriver un amendement dont on ne sait pas à qui il profite
Pour commencer, on se demande s'il est vraiment nécessaire de mettre en place un dispositif d'exemption fiscale en faveur de la production exécutive pour la réalisation d'oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles produites par des entreprises étrangères. Sur ce point, comme son nom l'indique, l'exposé est très sommaire, et ne permet pas au l...
