Les amendements de Julien Aubert pour ce dossier
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Une association peut très facilement se créer, dans notre pays. C'est un des derniers éléments de flexibilité que la bureaucratie galopante nous laisse. Par conséquent, la formulation de cet article est très large. En réalité, toute association, de protection de l'environnement ou quelle que soit sa dénomination, peut réclamer de participer aux...
Comme vous le dites, le comité en question peut très bien recourir à des experts. Ce n'est pas parce qu'ils n'en sont pas membres qu'on ne peut pas les auditionner en tant qu'experts ; ce n'est pas contradictoire. Par ailleurs, vous ne répondez pas à la question principale : pourquoi n'a-t-on pas tout simplement retenu les organismes qui sont ...
Monsieur Baupin approuve, j'en suis content. Je ne vois pas pourquoi il serait mauvais de cadrer les choses au départ et de s'appuyer sur des critères un peu objectifs plutôt que de donner une telle liste. En réalité, la formulation que vous retenez est une forme de gigantesque « etc. » Vous donnez une liste assez longue, terminée par trois po...
Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement ! (Les amendements identiques nos 3, 18 et 25 ne sont pas adoptés.)
