Création architecture et patrimoine

Je suis saisie de trois amendements, nos 149, 387 et 148, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l’amendement no 149.

Monsieur de Mazières, il me semble que vous êtes en train de répéter l’intervention que vous venez de faire. À ce stade de la discussion, toutes les explications ont été données : je propose donc de passer au vote.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 168 et 377. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 168.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (nos 2954, 3068).

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Christian Kert.

Au titre des explications de vote, la parole est à M. Michel Pouzol, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François de Mazières.

Au titre des explications de vote, la parole est à M. Yves Durand, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 151 et 277 rectifié. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 151.