Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire, et à lui seul, monsieur Marsaud.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (nos 2252, 2303, 2298).
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l’équilibre général.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La séance est reprise. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Bernard Accoyer.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Je vais maintenant mettre aux voix la motion de rejet préalable.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 80 Nombre de suffrages exprimés: 80 Majorité absolue: 41 Pour l’adoption: 23 contre: 57 (La motion de rejet préalable n’est pas adoptée.)
