Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja, Jean-Paul Chanteguet et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes (nos 2790, ...
La parole est à M. Philippe Duron, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi. Les articles 1er à 9 ne faisant l’objet d’aucun amendement, je vais les mettre aux voix successivement.
La parole est à M. Sébastien Denaja, pour une explication de vote au nom du groupe socialiste, républicain et citoyen.
