Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat (nos 222, 464).
La parole est à Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte.
Enfin un amendement accepté par le Gouvernement (Sourires.) Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. L'Assemblée ayant rejeté tous les articles de la proposition de loi, il n'y aura pas lieu de procéder au vote solennel décidé par la conférence des présidents.
