Les interventions de Marc Le Fur sur ce dossier

50 amendements trouvés


25/03/2013 — Amendement N° 23 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Supprimer l'alinéa 7. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

25/03/2013 — Amendement N° 21 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Après l'alinéa 6, insérer l'alinéa suivant : « Les recherches alternatives à celles sur l'embryon humain et conformes au respect de la dignité de l'être humain et à la protection de son intégrité physique doivent être choisies prioritairement. » Exposé sommaire : Il s'agit, avec cet amendement, de réintégrer dans le présent texte un élément ...

25/03/2013 — Amendement N° 20 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Supprimer l'alinéa 6. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

25/03/2013 — Amendement N° 19 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Rédiger ainsi l'alinéa 5 : « 3° Il est expressément établi qu'il est impossible de parvenir au résultat escompté par le biais d'une recherche ne recourant pas à des embryons humains, des cellules souches embryonnaires ou des lignées de cellules souches; ». Exposé sommaire : La formulation de cet alinéa est trop floue dans son état actuel. El...

25/03/2013 — Amendement N° 18 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Supprimer l'alinéa 5. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

25/03/2013 — Amendement N° 17 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Après le mot : « recherche », rédiger ainsi la fin de l'alinéa 4 : « répond à un impératif thérapeutique absolu et pour lequel aucune solution alternative n'est connue. » Exposé sommaire : Amendement de repli.

25/03/2013 — Amendement N° 16 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Après le mot : « recherche », rédiger ainsi la fin de l'alinéa 4 : « répond à un impératif thérapeutique absolu, présentant un caractère d'urgence et pour lequel aucune solution alternative n'est connue. ». Exposé sommaire : La sensibilité et la complexité de toute question relative à la bioéthique impose de la traiter avec la plus grande ...

25/03/2013 — Amendement N° 15 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Supprimer l'alinéa 4. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

25/03/2013 — Amendement N° 13 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

Supprimer l'alinéa 3. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

25/03/2013 — Amendement N° 12 au texte N° 825 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Le Fur

I. – Après le mot : « entreprise », supprimer la fin de l'alinéa 2. II. – En conséquence, supprimer les alinéas 3 à 12. Exposé sommaire : L'objet de cet amendement est non seulement de supprimer le présent texte, mais également de revenir sur le texte précédent en supprimant toute possibilité de mener des recherches sur l'embryon humain et...