Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
(Discussion générale)

Supprimer l'alinéa 7. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

Après l'alinéa 6, insérer l'alinéa suivant : « Les recherches alternatives à celles sur l'embryon humain et conformes au respect de la dignité de l'être humain et à la protection de son intégrité physique doivent être choisies prioritairement. » Exposé sommaire : Il s'agit, avec cet amendement, de réintégrer dans le présent texte un élément ...

Supprimer l'alinéa 6. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

Rédiger ainsi l'alinéa 5 : « 3° Il est expressément établi qu'il est impossible de parvenir au résultat escompté par le biais d'une recherche ne recourant pas à des embryons humains, des cellules souches embryonnaires ou des lignées de cellules souches; ». Exposé sommaire : La formulation de cet alinéa est trop floue dans son état actuel. El...

Supprimer l'alinéa 5. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

Après le mot : « recherche », rédiger ainsi la fin de l'alinéa 4 : « répond à un impératif thérapeutique absolu et pour lequel aucune solution alternative n'est connue. » Exposé sommaire : Amendement de repli.

Après le mot : « recherche », rédiger ainsi la fin de l'alinéa 4 : « répond à un impératif thérapeutique absolu, présentant un caractère d'urgence et pour lequel aucune solution alternative n'est connue. ». Exposé sommaire : La sensibilité et la complexité de toute question relative à la bioéthique impose de la traiter avec la plus grande ...

Supprimer l'alinéa 4. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

Supprimer l'alinéa 3. Exposé sommaire : Amendement de cohérence.

I. – Après le mot : « entreprise », supprimer la fin de l'alinéa 2. II. – En conséquence, supprimer les alinéas 3 à 12. Exposé sommaire : L'objet de cet amendement est non seulement de supprimer le présent texte, mais également de revenir sur le texte précédent en supprimant toute possibilité de mener des recherches sur l'embryon humain et...