Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi et M. Patrick Bloche relative au respect de l’exception culturelle (nos 875, 943, 917).
Mes chers collègues, mon intervention sera évidemment purement factuelle. Le Gouvernement est effectivement maître de l’ordre du jour,…
…comme M. Lellouche l’a dit très justement, à l’exception de celui de la semaine de l’Assemblée et de la semaine de contrôle. Nous sommes actuellement en semaine de contrôle. La demande de retrait du débat de notre ordre du jour ne résulte donc pas d’une initiative gouvernementale, mais d’une initiative des auteurs de la résolution. Cette dema...
Je ne répéterai pas les éléments de réponse que j’ai exposés tout à l’heure.
La parole est à M. Patrick Bloche, président et rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
